Mentions légales

Informations légales relatives au site Haras des Grillons.

Éditeur du site

Le site harasdesgrillons.fr est édité à titre non professionnel par une personne physique. Conformément à l'article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'éditeur a transmis ses éléments d'identification personnelle à l'hébergeur du site, qui les tient à la disposition des autorités judiciaires en cas de demande.

Contact : [email protected]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'éditeur du site.

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles et cookies

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, ainsi qu'à l'utilisation des cookies, sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont le contenu est fourni à titre informatif. Les informations publiées ne sauraient se substituer à un conseil professionnel (vétérinaire, juridique ou fiscal). L'éditeur ne peut être tenu responsable de l'utilisation faite des informations du site, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens hypertextes sont proposés.

Signalement

Pour signaler un contenu ou exercer un droit, écrivez à [email protected].